Conditions Générales de Vente et Services

Conditions générales de vente de RSN-Suisse GmbH pour les contrats conclus dans le RSN-Suisse Internet Shop

1. Champ d'application

1.1. Ces conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les livraisons effectuées et des services fournis par RSN-Suisse GmbH (RSN-Suisse), sur la base des commandes passées sur Internet Shop. Supplémentaires ou s'écartant termes et conditions du client doit être RSN-Suisse explicite écrit et dûment signé la reconnaissance, pour être valide.

2. Conclusion du contrat

2.1. Toutes les offres de RSN-Suisse sont non contraignantes et doivent être compris comme une invitation au client de présenter une offre lui-même. RSN-Suisse est en droit d'accepter une partie seulement de ces commandes.

2.2. Passation d'une commande ne sera possible que si tous les champs obligatoires du formulaire de commande en ligne (marquées d'un astérisque) ont été achevés. Avant d'envoyer la commande, le client recevra un récapitulatif de la commande, y compris des prix. Le résumé peut être corrigé par le client. La réception de la commande par RSN-Suisse sera reconnue automatiquement généré par un e-mail à l'adresse e-mail avisé par le client, ce qui n'est toutefois pas une acceptation de la commande. Les messages ne seront reçus par RSN-Suisse durant les heures normales d'ouverture (du lundi au vendredi de 09:00 h à 16:00 h exclusion jours fériés en suisse). Si les ordres sont reçus après les heures d'affaires, ils sont réputés reçus au début des heures de bureau le jour ouvrable suivant. Le client est tenu de veiller à ce que la bonne livraison des marchandises commandées seront prises.

2.3. Le contrat sera conclu dès l'acceptation de la commande par RSN-Suisse, par la poste, c'est-à-dire d'un accusé de réception de commande par e-mail à l'adresse e-mail avisé par le client. La confirmation de commande contient un numéro de commande, le client qui doit déclarer le correspondant de RSN-Suisse.

3. Descriptif des produits

3.1. Le descriptif, les données techniques et le prix des produits peuvent être changés à tout moment. Sont valables les données constatées en ligne lors de la commande. Nous ne pouvons pas être tenus responsables pour d'éventuelles erreurs typographiques ou photographiques.

4. Droit de résilier les contrats à distance

4.1. En cas de résiliation du prix d'achat seront remboursés que si le client renvoie la marchandise livrée en même temps. Les marchandises doivent être dans leur emballage d'origine, non utilisés et dans un état dans lequel ils peuvent être revendus comme neufs. Les déclarations sont à faire à l'entreprise RSN-Suisse GmbH, Reblaubenweg 13, 6047 Kastanienbaum. Le coût du renvoi de la marchandise sont à la charge du client.

4.2. Les marchandises qui sont compromis par des traces d'utilisation ou endommagé mai ne pas être renvoyé. Il en va de même si les accessoires sont manquants sur le retour de la marchandise (par exemple, emballage d'origine).

5. Prix

5.1. Les prix affichés en CHF (francs suisses) sont incl. 7,7% TVA. Frais de port et d'emballage: voir frais d’expédition et de livraison.

6. Livraison et délai de livraison

6.1. L'envoi par la Poste Suisse et DPD se fait aux risques et périls du client à la de lui lors de la commande l'adresse de livraison. Si l'adresse indiquée par le client sont incorrectes, incomplètes ou imprécises, tous les coûts résultant de l'est à la charge du client.

6.2. L'indication des délais de livraison est sans engagement et affiché a uniquement valeur indicative. Si RSN-Suisse - par exemple en raison de la non disponibilité de la marchandise - ne pas accepter une commande peuvent RSN-Suisse informe le client sans délai. Le délai de livraison effectif est communiqué au client à réception de la commande.

6.3. Le délai de livraison est dû à tous les imprévus ou de circonstances indépendants de la volonté des parties, comme par exemple tous les cas de force majeure et autres événements, ainsi que des retards de livraison de sous-traitants pour quelque raison que ce soit, pour la durée de l'empêchement prolongé.

7. Conditions de paiement

7.1. Le client peut, avec le prix d'achat de prestations exclusivement avec l'une des cartes de crédit suivantes paiement: Visa, Mastercard, American Express et PostFinance. La carte de crédit avant l'expédition de la commande par le client à l'adresse de livraison indiquée charge. Les données de la carte de crédit sont de RSN-Suisse enregistré sous aucune forme. RSN-Suisse utilisés dans la transmission des données de carte de crédit le mécanisme de cryptage SSL (Secure Socket Layer). Le système SSL est évident que, que l'adresse de page (URL) commence par "https" au lieu de "http" et dans la barre d'état au bas de l'écran, un cadenas fermé ou de clé apparaît. Le client a besoin pour l'utilisation de SSL pas de logiciel particulier, la plupart des navigateurs web doivent être dans toutes les versions plus récentes le protocole SSL en charge.

7.2. Paiement anticipé Vous recevez la facture sous forme d'e-mail ou de fichier pdf avec les coordonnées nécessaires au paiement, ou par la poste avec un bulletin de versement. La commande est effective à réception de votre paiement.

7.3. L'expédition de la marchandise à l'adresse indiquée par le client n'a lieu que si le prix d'achat, avec prestations de la carte de crédit du client peut être déduit.

8. Réclamations

8.1. Dommages de transport Le client doit notifier immédiatement au transporteur les dommages ou manques éventuels, sans quoi la livraison est considérée comme acceptée.

8.2. Réclamations / retours Fondamentalement , les retours ne sont possibles que dans le cas d'erreurs de fabrication ou de défauts de matériaux. Les produits retournés doivent être en parfait état, et dans leur emballage d'origine.

9. Réserve de propriété

9.1. La marchandise livrée reste jusqu'au paiement complet du prix d'achat complet de tous les frais de sous-propriété de RSN-Suisse.

10. Protection des données, de la publicité

10.1. Le personnel du RSN-Suisse GmbH sont soumis à l'obligation de garder le secret de la Loi sur la protection des données.

10.2. Le client reconnaît que l'utilisation dans le contrat de clients à des fins de la comptabilité et des clients de preuves enregistrées et traitées. Les données sont pour l'accomplissement de la législation, des obligations et sur la liquidation des opérations de paiement utilisé. Contractants de RSN-Suisse sont informés de ces dispositions de protection des données et instructions de l'obligation.

10.3. Le client accepte que le contrat de clients exclusivement sur les activités de marketing de RSN-Suisse peuvent être utilisées dans le but, les services de développer et les clients de façon optimale à charge. Le client peut à tout moment. Le Client accepte en outre, que RSN-Suisse-le à des fins publicitaires par voie de courrier électronique. Ce consentement peut être révoqué à tout moment. La réception de messages par e-mail peut, à tout moment sans frais refusé.

10.4. Les données envoyées à l'aide du formulaire de commande sont utilisées exclusivement pour le contact avec le client et ne sont pas divulguées ou vendues à des tiers. Lieu de juridiction

Le lieu de juridiction est Zoug/Suisse. Janvier 2009

Perfection Perfected

Perfection Perfected

Setting the Standard, yet Again.