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Archives Médias

  • Media archive RSN Groupe
  • Media Archive Tiroler Glashütte GmbH
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Références pour les images et les médias utilisés

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RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'article 14, paragraphe 1, du règlement (UE) n° 524/2013 :
La Commission européenne offre la possibilité de régler les litiges en ligne sur une plateforme qu'elle exploite (la "plateforme ODR"). La plateforme ODR peut servir de point de contact pour le règlement extrajudiciaire des litiges découlant de contrats d'achat ou de services en ligne. Cette plate-forme est accessible via le lien externe http://ec.europa.eu/consumers/odr.

DROIT D'AUTEUR

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L’UTILISATION DU GENRE

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